Libre accès et questions juridiques: Introduction
Lexique : Libre accès et questions juridiques
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Archive ouverte
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Barrière mobile
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Citation
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Creative Commons
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Libre accès
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Propriété intellectuelle
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Revue électronique
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Revue en libre accès
Thème du guide
Voir aussi
Pour citer ce guide
Sicot, Julien, Serres, Alexandre, Colnot, Agnès. "Libre accès et questions juridiques". In UBL (Université Européenne de Bretagne). Formadoct. Rennes : UBL, 2011 (dernière maj le 30 novembre 2017). Disp. sur : http://guides-formadoct.u-bretagneloire.fr/libre_acces_droit
Le contexte
Le mouvement du libre accès incite les chercheurs à prendre conscience des aspects juridiques liés à la publication et à la diffusion de leurs travaux, plus particulièrement dans l'environnement numérique d'Internet.
Que ce soit dans le cadre des revues électroniques en libre accès ou dans celui des archives ouvertes, le libre accès soulève les mêmes questions dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle que pour toute autre publication.
Open Access (Storefront), Gideo Burton. Licence CC : BY-SA. Source : Flickr
Open Access et aspects juridiques
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Open Access : quelles incidences de la loi « République numérique » ?Lionel Maurel. « Open Access : quelles incidences de la loi « République numérique » ? » - S.I.Lex -, 30 octobre 2016. [consulté le 30 novembre 2017]
La loi "République numérique" modifie de manière substantielle les possibilités de dépôt en archives ouvertes. Le billet du juriste Lionel Maurel fait le point sur les possibilités ouvertes par cette loi, et les incertitudes liées à l'absence de jurisprudence.