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Libre accès et questions juridiques: Introduction

Répondre aux différentes questions juridiques que pose le dépôt d'un document dans une archive ouverte ou la publication dans une revue en libre accès

Lexique : Libre accès et questions juridiques

Voir aussi

Pour citer ce guide

Sicot, Julien, Serres, Alexandre, Colnot, Agnès. "Libre accès et questions juridiques". In UBL (Université Européenne de Bretagne). Formadoct. Rennes : UBL, 2011 (dernière maj le 30 novembre 2017). Disp. sur :  http://guides-formadoct.u-bretagneloire.fr/libre_acces_droit

Le contexte

Open Access !Le mouvement du libre accès incite les chercheurs à prendre conscience des aspects juridiques liés à la publication et à la diffusion de leurs travaux, plus particulièrement dans l'environnement numérique d'Internet.

Que ce soit dans le cadre des revues électroniques en libre accès ou dans celui des archives ouvertes, le libre accès soulève les mêmes questions dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle que pour toute autre publication.

 

Open Access (Storefront), Gideo Burton. Licence CC : BY-SA. Source : Flickr

 
 

Open Access et aspects juridiques