Libre accès et questions juridiques: À consulter
Répondre aux différentes questions juridiques que pose le dépôt d'un document dans une archive ouverte ou la publication dans une revue en libre accès
Références indispensables
- Open Access : quelles incidences de la loi « République numérique » ?Le juriste Lionel Maurel livre une explication des enjeux de la loi dite "Répulique numérique" sur les publications en archive ouverte (octobre 2016).
- Sherpa RomeoSHERPA/RoMEO est un service produit l'université de Nottingham qui recense les politiques des revues scientifiques en matière de copyright et d'auto-archivage.