Le droit d'auteur: À consulter
Connaître les grands principes de la propriété littéraire et artistique pour les respecter en tant qu'utilisateur et les faire respecter en tant que créateur / producteur.
Références indispensables
- La propriété littéraire et artistiqueMinistère de la Culture et de la Communication. La propriété littéraire et artistique. Disponible sur : http://www.droitsdauteur.culture.gouv.fr/index-pla.htm
- Code de la propriété intellectuelleCode de la propriété intellectuelle. Legifrance. Disponible sur : http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069414
- Institut de Recherche en Propriété IntellectuelleInstitut de Recherche en Propriété Intellectuelle. Disponible sur : http://www.irpi.fr/
Pour compléter
- BERNAULT, Carine. Open access et droit d'auteur. Bruxelles : Larcier, 2016.
- STERIN, Anne-Laure. Guide pratique du droit d'auteur. 2e édition, Paris : Maxima, 2011.
- EDELMAN, Bernard. La propriété littéraire et artistique. Paris : PUF, 2008.
- GALOPIN, Benoît. Les exceptions à usage public en droit d'auteur. Préface de Pierre Sirinelli. Paris : IRPI, Lexis-Nexis, 2012. (Droit des affaires Propriété intellectuelle)
- PIERRAT, Emmanuel. Le droit d'auteur et l'édition. 4e edition revue et augmentée, Paris : Ed. Du Cercle de la Librairie, 2013.
- Legalis.netLegalis.net. Disponible sur : http://www.legalis.net/spip.php?page=breves-article&id_article=3792
- Questions éthiques & droit en SHSGuide de bonnes pratiques éthiques et juridiques pour la diffusion des données en SHS , lancé en 2011 à l’initiative de Véronique Ginouvès et de Pascal Garret
- ParalipomènesL’actualité du droit de l’information du 26 juillet au 20 septembre 2017 en quelques tweets