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Les brevets: Où trouve-t-on un brevet ?

Qu'est-ce qu'un brevet ? A quoi sert-il ? Comment trouver un brevet ? Quelles sont les modalités de dépôt d'un brevet ?

Bases des offices français et européen

La base Esp@cenet permet la consultation des brevets pour les offices français (INPI : Institut National de la Propriété Industrielle) et européen (OEB : Office Européen des Brevets).

Esp@cenet contient :

  • De nombreux brevets complets.
  • Des abrégés de documents.
  • Des données bibliographiques.

Elle couvre les années 1836 à nos jours et sa consultation est gratuite.

    Bases de données spécialisées

    • APIPAT (Pétrochimie).
    • MARPAT (Pharmacologie).
    • Certaines bases de données scientifiques (Ex.: Chemical Abstracts) signalent aussi des brevets.

    Bases de données transversales

    Leur couverture disciplinaire est moins large mais les modalités de recherche sont plus sophistiquées. Citons notamment :

    • DELPHION.
    • DERWENT - Base à valeur ajoutée : réécriture des notices  par des rédacteurs spécialisés pour une meilleure efficacité. L'abonnement est annuel et la facture comprend le temps de recherche ainsi que le nombre de documents affichés.

    Les informations sont proposées ensuite à des hébergeurs.

    On peut citer 4 hôtes principaux :

    • QUESTEL (française).
    • STN (allemande).
    • DIALOG.
    • LEXIS NEXIS (américaine).