La propriété industrielle: À consulter
Connaître les notions de base de la propriété industrielle et ses principaux acteurs, savoir ce qu'est un brevet et une marque
Références indispensables
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Institut National de la Propriété IndustrielleInstitut National de la Propriété Industrielle (INPI). Disponible sur : http://www.inpi.fr/
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Institut de Recherche en Propriété IntellectuelleInstitut de Recherche en Propriété Intellectuelle (IRPI). Chambre de commerce et de l'industrie d'Ile de France.
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Office Européen des BrevetsOffice Européen des Brevets (OEB). Disponible sur : http://www.epo.org/
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Code de la propriété intellectuelleCode de la propriété intellectuelle, en vigueur au 04 décembre 2013, disponible sur Légifrance
Pour compléter
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Les brevets dans le monde universitaireCERVANTES, Mario. Les brevets dans le monde universitaire : comment les universités et les instituts de recherche publique utilisent leurs actifs de propriété intellectuelle pour stimuler la recherche et encourager la création de nouvelles entreprises de haute technologie innovantes. In Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), 25 octobre 2004. Disponible sur : http://www.wipo.int/sme/fr/documents/academic_patenting.htm
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Assemblée des Chambres françaises et d'industrieAssemblée des Chambres françaises de commerce et d’industrie. Paris : ACFCI. Disponible sur : http://www.arist.fr/
Ouvrages
- BLAISOT-HAZARD, Catherine. Droit de la recherche scientifique, Paris : PUF, 2003, 304 p. (coll. Thémis).
- BREESE, Pierre & DE KERMAREC, Yann. La propriété intellectuelle au service de l'innovation. Paris : Nathan ; INPI, 2007. 167 p. (Repères Pratiques)
- MARINO, Laure. Droit de la propriété industrielle, 8e édition, Paris : Dalloz, 2013. 160 p. (Les mémentos Dalloz)
- SCHMIDT-SZALEWSKI, Joanna ; PIERRE, Jean-Luc. Droit de la propriété industrielle, Paris : Litec, 2007. 696 p.
- TAFFOREAU, Patrick. Droit de la propriété intellectuelle : propriété littéraire et artistique, propriété industrielle, droit international, Paris : Gualino, 2007, 610 p. (Fac-Université Manuels).
- VIVANT, Michel. Le droit des brevets, Paris : Dalloz, 2005. 143 p. (Connaissance du droit).